Déposée le 5 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) CAMFIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMFIL domicilié(e) Le Debussy - 77/81, boulevard de la République, 92250 LA GARENNE-COLOMBES (dossier no 2187824) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 030 723 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2187824) - France.
La marque HICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMFIL (Société Anonyme) - Le Debussy - 77/81, boulevard de la République, 92250 LA GARENNE-COLOMBES (dossier no 2187824) - France - SIREN 672030723
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2187824) - France
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2000 n°2187824 - Publication au BOPI 2000-12-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Inscription le 4 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°176815 - Publication au BOPI 1994-10-04
Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55409 - Publication au BOPI 1991-08-08
Parties de machines ou de moteurs, parties d'installations domestiques ou industrielles et notamment filtres à air
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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